Réponse :

Le règlement de copropriété peut prévoir dans certaines conditions un droit de priorité des copropriétaires à l’occasion de la vente d’un ou plusieurs lots à usage de stationnement. En effet, selon l’article 8-1 de la loi du 10 juillet 1965 (créé par la loi Boutin du 25 mars 2009) : « Le règlement de copropriété des immeubles dont le permis de construire a été délivré conformément à un plan local d’urbanisme ou d’autres documents d’urbanisme imposant la réalisation d’aires de stationnement peut prévoir une clause attribuant un droit de priorité aux copropriétaires à l’occasion de la vente de lots exclusivement à usage de stationnement au sein de la copropriété.

Dans ce cas, le vendeur doit préalablement à la conclusion de toute vente d’un ou plusieurs lots à usage de stationnement, faire connaître au syndic par lettre recommandée avec demande d’avis de réception son intention de vendre, en indiquant le prix et les conditions de la vente. Cette information est transmise sans délai à chaque copropriétaire par le syndic par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, aux frais du vendeur. Elle vaut offre de vente pendant une durée de deux mois à compter de sa notification. »Indépendamment de cette loi, le règlement de copropriété peut également contenir une clause qui interdit de céder des lots à d’autres qu’aux copropriétaires ou qui instaure un droit de préférence au profit de ces derniers (mais les tribunaux peuvent, suivant les circonstances, déclarer de telles clauses illicites). Votre règlement de copropriété ne comprenant aucune disposition de cet ordre, vous pouvez donc vendre librement votre place de stationnement sans en avertir préalablement le syndic ou les autres copropriétaires.