Réponse :

 Lors de la vente d'un bien immobilier, l'acquéreur peut demander à insérer au contrat de vente une clause dite de substitution. Dans cette hypothèse, l’acheteur peut signer l’avant-contrat de vente en son nom et voir un tiers intervenir au moment de la signature finale de l’acte de vente. Cette clause de substitution peut prendre la forme suivante : « L’acquéreur dispose de la possibilité de se faire substituer par un tiers. La réalisation de la vente par acte authentique pourra ainsi être effectuée au profit de toute personne, physique ou morale, librement désignée par l’acquéreur ».

A défaut d’une clause de substitution dans l’avant-contrat de vente, l’acquéreur ne peut donc pas se retirer au bénéfice d’un tiers.

Par conséquent, si vous ne souhaitez pas que l'acquéreur se fasse substituer, il convient de ne pas insérer de clause de substitution (vous pouvez également insérer une clause au titre de laquelle la substitution est expressément interdite).

En cas de décès de l’acquéreur avant la signature de l’acte authentique de vente, il appartient aux héritiers de celui-ci de respecter son engagement d’acquérir. 

Il est toutefois possible d'insérer dans l’avant-contrat de vente une clause manifestant le caractère intuitu personae de la convention afin que les ayants droits de l’acquéreur ne puissent pas réaliser la vente.